Informations légales

Editeur:

MSIG Insurance Europe AG, société de droit allemand au capital de 84,000,000 €, dont le siège social est situé: An den Dominikanern 11-27, 50668 Köln/Cologne, Allemagne.

Téléphone : +49 221 37991-0
Fax / Fax : +49 221 37991-200
Email / E-mail : info@msig-europe.com

Le numéro de TVA intracommunautaire de la société MSIG Insurance Europe AG est DE815374655.
Le directeur de la publication est Ingo Busse.
Membres du directoire: M. Nikolaus-Martin Przybyla / M. Dr. Carsten Hoffmann / M. Dr. Alexander Mahnke / M. Yuji Uchida / et M. Patrick Smolka.
Membres du Conseil de surveillance: M. Akihiko Ikeno (président), Prof. Stefan Materne (vice président), M. Ulrich Wollschläger.

MSIG Insurance Europe AG exerce son activité en France par le bais de sa succursale, sise 65 rue de la Victoire inscrite sous le n° 753143882 au RCS de PARIS.
Téléphone : 0033 (0) 1 40 67 42 42
Fax / Fax : 00 33 (0) 1 40 67 12 34
Email / E-Mail: fanny.larios@msig-europe.com 

Photos: ©Anaïs Fournié

Le site est hébergé par la société :
EuroDNS S.A.
2, rue Léon Laval
L-3372 Leudelange
Louxembourg
Phone: +352 26372537

Autorité de contrôle :
Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BaFin)
Graurheindorfer Str. 108
53117 Bonn
Allemagne
Téléphone : +49 228/4108-0
Télécopie : +49 228/4108-15 50
www.bafin.de

 

Exclusion de responsabilité

1. Responsabilité du fait des contenus
Nous rédigeons le contenu de nos pages avec soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir qu'il est exact, complet et à jour. Nous sommes responsables de nos propres contenus conformément aux lois en vigueur et notamment à l'article 6-III de la Loi pour la confiance dans l'économie numérique n°2004-575.
En vertu de l'article 6-I de ce même texte, nous ne sommes toutefois pas tenus de contrôler ni d'analyser les informations de tiers que nous transmettons ou stockons. Les obligations de suppression ou de blocage de l'utilisation des informations conformément aux lois générales en vigueur n'en sont pas affectées. Toute responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Si vous souhaitez nous informer de l'existence d'un contenu illicite transmis ou stocké par nos soins, nous vous invitons à notifier à l'adresse mentionnée ci-dessus: (i) vos nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance (ou si vous agissez pour une personne morale, sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement); (ii) la description des faits litigieux et leur localisation précise ; (iii) les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ; (iv) la copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté. Dans ce cas, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
 
2. Responsabilité en matière de liens
Nous publions des liens vers des sites Web externes sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence ou contrôle. Nous ne pouvons donc pas les garantir. Le fournisseur ou l'exploitant de ces sites est seul responsable de leur contenu.
 
3. Droits d'auteur
Les contenus  publiés par l’éditeur de ce site Web sont protégés par le droit d'auteur. Il est interdit de les reproduire, de les modifier, de les diffuser ou de les exploiter de quelque manière que ce soit en dehors du cadre du droit d'auteur sans l'autorisation écrite de leur auteur ou du leur créateur. Vous n’êtes autorisé à télécharger à de copier ce site qu’à des fins privées et non commerciales.